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Marques déposées par la société étrangère FEDERAL-MOGUL CORPORATION
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FEDERAL MOGUL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FEDERAL MOGUL
FEDERAL-MOGUL CORPORATION, Société de droit de l'Etat du Michigan

Numéro de dépôt :
1317710
Date de dépôt :
17/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2025

Présentation de la marque FEDERAL MOGUL

Déposée le 17 janvier 1985 par la société étrangère FEDERAL-MOGUL CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FEDERAL MOGUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère FEDERAL-MOGUL CORPORATION domicilié(e) 26555 Northwestern Highway, Michigan, 48034 SOUTHFIELD - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque FEDERAL MOGUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FEDERAL MOGUL arrivera à expiration en date du 17 janvier 2025.

FEDERAL-MOGUL CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : S , STERLING , ACCU FORM , S , PRO LINE , FEDERAL MOGUL , (Marque figurative) , NATIONAL , F MACH , SIR


FEDERAL-MOGUL CORPORATION, Société de droit de l'Etat du Michigan - 26555 Northwestern Highway, Michigan, 48034 SOUTHFIELD - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2005 n°2278638 - Publication au BOPI 2005-01-05

Renouvellement avec limitation le 5 janvier 2005 n°2042705 - Publication au BOPI 2005-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Inscription le 17 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°635658 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2015 n°2575825 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-01-15

Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres), grands instruments pour l'agriculture, couveuses.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes; matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.